DOMAINE DU CLOS D'ALZAN
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS D'ALZAN
Déposée le 12 mai 2004 par la société COLLOMB Michel Jean François André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS D'ALZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CLOS D'ALZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CLOS D'ALZAN est expirée depuis le 12 mai 2024.
COLLOMB Michel Jean François André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2559439 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23